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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRITUBEL
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AGRITUBEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
96624020
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) AGRITUBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRITUBEL domicilié(e) 8, rue des Forges,86200 LOUDUN (dossier no 2311775) - 86200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 700 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2311775) - 75002 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 2016.

AGRITUBEL a également déposé les autres marques suivantes : AGRITUBEL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIBAC , Agritubel , AGRITHERM


AGRITUBEL Société anonyme - 8, rue des Forges,86200 LOUDUN (dossier no 2311775) - 86200 - France - SIREN 348700113


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2311775) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311775 - Publication au BOPI 2006-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, tubes métalliques, dispositifs de libre-service en métal, cornadis métalliques, matériaux de contention métalliques, matériels caprins et ovins métalliques, cornadis, barrières, mangeoires, rateliers, stalles et logettes en métal